Mentions légales

Version 1 — Dernière modification : août 2025

1. Présentation du site

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique :

Statut : SARL

Société : SATTVA YOGA SHALA

Adresse : 73 Boulevard Matabiau, 31000 Toulouse

Téléphone : 07 49 99 85 09

Email : hello@sattvayogatoulouse.fr

Capital : 1 000 €

SIRET : 83284347800021

Immatriculée le : 25-10-2017

N° TVA intracommunautaire : FR81832843478

N° d'enregistrement formation : DREETS n° 76310918831

Certification Qualiopi : depuis 2018

2. Responsable de la publication

Directrice de la publication : Fatiha Boumaïza

Email : hello@sattvayogatoulouse.fr

3. Hébergement

Ce site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
www.hostinger.fr

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Toute reproduction, représentation ou modification des éléments du site (textes, images, vidéos, graphismes, logo) sans autorisation écrite préalable est interdite et constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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6. Gestion des données personnelles

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7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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